Si conduire sans filtre à particules ne présente pas directement de danger de sécurité pour le véhicule ou les passagers, il expose le conducteur à de nombreux problèmes. D’après l’article L. 318-3, le code de la route interdit la suppression des dispositifs de maitrise de la pollution, tel que le filtre à particules, sous peine d’amende pouvant aller jusqu’à 7500 euros. Seuls les véhicules anciens, pour lesquels le filtre à particules n’était pas prévus, échappent à cet article.
En l’absence de filtre, dans le cadre d’un contrôle technique obligatoire, le dépassement du taux de pollution fixé par la norme européenne Euro 6 sera la cause d’un rejet du contrôleur.
Enfin c’est une question de santé publique : le conducteur contrevenant expose la population à des émanations de particules fines dangereuses pour les enfants, les personnes âgées et les malades souffrant de problèmes respiratoires. Il participe par la même occasion à l’effet de serre qui est la cause du réchauffement planétaire.